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Marques déposées par la société CHASTAN Dany
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DOMAINE D'AUBUSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'AUBUSSON
CHASTAN Dany

Numéro de dépôt :
3074552
Date de dépôt :
03/01/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2011

Présentation de la marque DOMAINE D'AUBUSSON

Déposée le 3 janvier 2001 par la société CHASTAN Dany auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE D'AUBUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la société CHASTAN Dany domicilié(e) route de Carpentras, 84190 GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS FR7 234 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHASTAN Dany - France.

La marque DOMAINE D'AUBUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'AUBUSSON est expirée depuis le 3 janvier 2011.

CHASTAN Dany a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT-FREDERIC , DOMAINE D'AUBUSSON , DOMAINE MONTBAYON , "CLOS SAINT-FREDERIC" , DOMAINE MONTBAYON , DOMAINE MONTBAYON


CHASTAN Dany - route de Carpentras, 84190 GIGONDAS - France - SIREN FR7234947


CHASTAN Dany - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Vins d'AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine d'Aubusson.